35283_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SUR-VILAINE"


Informations

Nom du document DU_35283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SUR-VILAINE
Maillage 35283 SAINT-JEAN-SUR-VILAINE
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2022 à 09:29
Publié le 02/12/2022 à 10:20
Mis à jour le 02/12/2022 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35283_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40bf5d1cbb4366a49ecea9a8e471e6c7
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-SUR-VILAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2022.
Emprise [-1.371093,48.10417,-1.298768,48.140755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35283_procedure_20220711.pdf Procédure
35283_rapport_20220711.pdf Rapport
35283_padd_20220711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35283_prescription_lin_07_00_20220711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35283_prescription_lin_07_04_20220711.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35283_prescription_lin_24_00_20220711.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35283_prescription_pct_07_00_20220711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35283_prescription_pct_07_01_20220711.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35283_prescription_pct_22_01_20220711.pdf Diversité commerciale à protéger
35283_prescription_surf_01_00_20220711.pdf Espace boisé classé
35283_prescription_surf_02_00_1_20220711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35283_prescription_surf_02_00_2_20220711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35283_prescription_surf_02_02_20220711.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35283_prescription_surf_05_00_20220711.pdf Emplacement réservé
35283_prescription_surf_07_00_20220711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35283_prescription_surf_07_04_20220711.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35283_prescription_surf_15_00_20220711.pdf Règles d’implantation des constructions
35283_prescription_surf_16_01_20220711.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35283_prescription_surf_22_02_20220711.pdf Diversité commerciale à développer
35283_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
35283_reglement_graphique_1_20220711.pdf Règlement graphique 1
35283_reglement_graphique_2_20220711.pdf Règlement graphique 2
35283_annexes_sanitaires_20220711.pdf Annexes sanitaires
35283_info_surf_16_00_20220711.pdf Site archéologique
35283_liste_SUP_20220711.pdf Liste SUP
35283_liste_annexes_20220711.pdf Liste annexes
35283_plan_SUP_20220711.pdf Plan SUP
35283_plan_reseau_aep_20220711.pdf Plan reseau aep
35283_plan_reseau_ep_20220711.pdf Plan reseau ep
35283_plan_reseau_eu_20220711.pdf Plan reseau eu
35283_orientations_amenagement_20220711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35283 SAINT-JEAN-SUR-VILAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.