77231_PLU_20250429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLES-LES-MELDEUSES"



Informations

Nom du document DU_77231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLES-LES-MELDEUSES
Maillage 77231 ISLES-LES-MELDEUSES
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2025 à 08:34
Publié le 23/05/2025 à 08:46
Mis à jour le 23/05/2025 à 08:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77231_PLU_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40c0068977f0e2e4454fe84cbecbff53
Producteur cabinet greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISLES-LES-MELDEUSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77231
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.985579,48.9812142,3.0360455,49.014787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77231_procedure_20250429.pdf Procédure
77231_rapport_20250429.pdf Rapport
77231_padd_20250429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77231_reglement_20250429.pdf Règlement écrit
77231_reglement_graphique_1_20250429.pdf Règlement graphique 1
77231_reglement_graphique_2_20250429.pdf Règlement graphique 2
77231_avis_cdpenaf_20250429.pdf Avis cdpenaf
77231_etudes_diverses_20250429.pdf Etudes diverses
77231_evaluation_environnementale_20250429.pdf Evaluation environnementale
77231_notice_sanitaire_20250429.pdf Notice sanitaire
77231_plan_assainissement_20250429.pdf Plan assainissement
77231_plan_eaux_pluviales_20250429.pdf Plan eaux pluviales
77231_plan_pss_20250429.pdf Plan pss
77231_plan_reseaux_assainissement_20250429.pdf Plan reseaux assainissement
77231_plan_reseaux_eau_potable_20250429.pdf Plan reseaux eau potable
77231_plan_risques_contraintes_1_20250429.pdf Plan risques contraintes 1
77231_plan_risques_contraintes_2_20250429.pdf Plan risques contraintes 2
77231_plan_sup_20250429.pdf Plan sup
77231_rapport_commissaire_20250429.pdf Rapport commissaire
77231_recueil_sup_20250429.pdf Recueil sup
77231_rnt_evaluation_environnementale_20250429.pdf Rnt evaluation environnementale
77231_synthese_avis_ppa_20250429.pdf Synthese avis ppa
77231_orientations_amenagement_20250429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinet greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77231 ISLES-LES-MELDEUSES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.