58278_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_58278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE
Maillage 58278 SERMOISE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 14:44
Publié le 10/12/2024 à 17:42
Mis à jour le 10/12/2024 à 17:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58278_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40c5f88c587a7a8bd7542593eef0c841
Producteur Mairie de Sermoise-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58278
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1567301,46.9090673,3.2194178,46.9804292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58278_procedure_20240930.pdf Procédure
58278_rapport_1_20240930.pdf Partie 1
58278_rapport_2_20240930.pdf Partie 2
58278_rapport_3_20240930.pdf Partie 3
58278_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58278_prescription_surf_07_03_20240930.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
58278_prescription_surf_07_04_20240930.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
58278_prescription_surf_16_01_20240930.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
58278_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
58278_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
58278_info_surf_16_00_20240930.pdf Site archéologique
58278_info_surf_19_01_1_20240930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
58278_info_surf_19_01_2_20240930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
58278_info_surf_99_00_10_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
58278_info_surf_99_00_11_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
58278_info_surf_99_00_1_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
58278_info_surf_99_00_2_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
58278_info_surf_99_00_3_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
58278_info_surf_99_00_4_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
58278_info_surf_99_00_5_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
58278_info_surf_99_00_6_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
58278_info_surf_99_00_7_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
58278_info_surf_99_00_8_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
58278_info_surf_99_00_9_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
58278_liste_sup_20240930.pdf Liste sup
58278_orientations_amenagement_20240930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sermoise-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sermoise@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sermoise@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.