10265_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES NOES-PRES-TROYES"


Informations

Nom du document DU_10265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES NOES-PRES-TROYES
Maillage 10265 LES NOES-PRES-TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 14:01
Publié le 19/12/2024 à 18:20
Mis à jour le 19/12/2024 à 18:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 10265_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40ed9e87d4cc0cec3c63dd293cb349a0
Producteur Mairie des Noës-près-Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES NOES-PRES-TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10265
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0303634,48.2994982,4.0508969,48.3070142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10265_procedure_20241216.pdf Procédure
10265_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
10265_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
10265_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
10265_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10265_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
10265_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
10265_annexe_bruit_20241216.pdf Annexe bruit
10265_annexe_sanitaire_20241216.pdf Annexe sanitaire
10265_liste_servitude_20241216.pdf Liste servitude
10265_plan_SUP_20241216.pdf Plan SUP
10265_plan_reseau_assainissement_20241216.pdf Plan reseau assainissement
10265_plan_reseau_eau_20241216.pdf Plan reseau eau
10265_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Noës-près-Troyes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesnoes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesnoes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.