81163_PLU_20250409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAMET"


Informations

Nom du document DU_81163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAMET
Maillage 81163 MAZAMET
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 11:47
Publié le 13/05/2025 à 14:07
Mis à jour le 13/05/2025 à 14:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 81163_PLU_20250409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40fded71aea9f9152faef23c17449fde
Producteur MAIRIE DE MAZAMET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZAMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81163
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2991218,43.4165398,2.4744209,43.5165415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81163_20220628_delib_prescription_MJ8_20220628.pdf MAJ8 - Délibération de prescription
81163_20250215_arrete_objectifs_et_modalites_M3_20250409.pdf M3 - Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
81163_procedure_20250409.pdf M3 - Délibération d'approbation
81163_rapport_1_20220628.pdf M2 - Notice de présentation
81163_rapport_1_20250409.pdf M3 - Notice de présentation
81163_rapport_2_20250409.pdf M3 - Avis des PPA
81163_rapport_3_20250409.pdf M3 - Enquête publique
81163_padd_20220628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
81163_prescription_surf_05_01_20250409.pdf Liste des emplacements réservés
81163_reglement_20220628.pdf MAJ8 - Règlement écrit
81163_reglement_20250409.pdf M3 - Règlement écrit
81163_reglement_graphique_1_20220628.pdf MAJ8 - Règlement graphique 1
81163_reglement_graphique_1_20250409.pdf M3 - Règlement graphique
81163_reglement_graphique_2_20220628.pdf MAJ8 - Règlement graphique 2
81163_dossier_mrae_20250409.pdf Annexes - Dossier MRAe
81163_info_surf_14_00_20220628.pdf Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81163_info_surf_38_00_20220628.pdf Annexes - Secteurs d'information sur les sols
81163_liste_annexes_20220628.pdf Liste des annexes
81163_liste_sup_20220628.pdf Liste des sup
81163_plan_sup_20220628.pdf Plan des sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MAZAMET
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@ville-mazamet.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@ville-mazamet.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.