07339_PLU_20221017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VESSEAUX"



Informations

Nom du document DU_07339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VESSEAUX
Maillage 07339 VESSEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2023 à 17:12
Publié le 16/03/2023 à 08:33
Mis à jour le 16/03/2023 à 08:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07339_PLU_20221017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4103461af8b3d995906c79b4a876630a
Producteur Mairie de VESSEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VESSEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07339
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4161745,44.6211468,4.4710644,44.684904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07339_procedure_20221017.pdf Procédure
07339_rapport_20221017.pdf Rapport
07339_padd_20221017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07339_prescription_surf_05_20221017.pdf Emplacement réservé
07339_reglement_20221017.pdf Règlement écrit
07339_info_servitudes_99_20221017.pdf Info servitudes 99
07339_info_surf_04_20221017.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07339_info_surf_14_20221017.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
07339_info_surf_19_20221017.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07339_info_surf_30_20221017.pdf Périmètre PUP
07339_info_surf_99_20221017.pdf Autre
07339_orientations_amenagement_1_20221017.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VESSEAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.