2B316_PLU_20240527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA"



Informations

Nom du document DU_2B316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA
Maillage 2B316 SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 10:42
Publié le 08/04/2025 à 10:59
Mis à jour le 08/04/2025 à 10:59
Statut
Version 8
Nom de l'archive 2B316_PLU_20240527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41166059a5c4e88f0c6b3c62ecee45d0
Producteur commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2B316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.914261,42.5812128,8.9523063,42.6263174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B316_20240527_delib_approbation_RA1_20240527.pdf Délibération d’approbation
2B316_procedure_20240527.pdf Procédure
2B316_rapport_1_20240527.pdf Partie 1
2B316_rapport_2_20240527.pdf Partie 2
2B316_padd_20240527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B316_prescription_surf_05_00_20240527.pdf Emplacement réservé
2B316_reglement_20240527.pdf Règlement écrit
2B316_reglement_graphique_20240527.pdf Règlement graphique
2B316_info_lin_19_01_1_aep_20240527.pdf Info lin 19 01 1 aep
2B316_info_lin_19_01_2_aep_20240527.pdf Info lin 19 01 2 aep
2B316_info_lin_19_01_eu_20240527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
2B316_info_surf_19_01_ass_20240527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
2B316_liste_SUP_20240527.pdf Liste SUP
2B316_oap_20240527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.santareparata@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.santareparata@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.