68349_PLU_20221202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAGE-NEUF"



Informations

Nom du document DU_68349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAGE-NEUF
Maillage 68349 VILLAGE-NEUF
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2022 à 17:14
Publié le 20/12/2022 à 10:17
Mis à jour le 20/12/2022 à 10:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 68349_PLU_20221202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4127bbd2124859ac166d51fbffb76f52
Producteur Mairie de Village-Neuf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAGE-NEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68349
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5455619,47.5915089,7.5931069,47.6320796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68349_procedure_20221202.pdf Procédure
68349_eval_environnement_20221202.pdf Evaluation environnementale
68349_rapport_1_20221202.pdf Partie 1
68349_rapport_2_20221202.pdf Partie 2
68349_rapport_3_20221202.pdf Partie 3
68349_padd_20221202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68349_prescription_surf_17_20221202.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
68349_reglement_20221202.pdf Règlement écrit
68349_reglement_graphique_20221202.pdf Règlement graphique
68349_SUP_PPRT_DSM_Rubis_20221202.pdf SUP PPRT DSM Rubis
68349_info_lin_14_voies_bruyantes_20221202.pdf Info lin 14 voies bruyantes
68349_info_lin_19_aep_20221202.pdf Info lin 19 aep
68349_info_lin_19_eu_20221202.pdf Info lin 19 eu
68349_info_lin_19_notice_20221202.pdf Info lin 19 notice
68349_info_surf_17_risque_plomb_20221202.pdf Info surf 17 risque plomb
68349_liste_sup_20221202.pdf Liste sup
68349_liste_sup_2_20221202.pdf Liste sup 2
68349_orientations_amenagement_20221202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Village-Neuf
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@mairie-village-neuf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@mairie-village-neuf.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.