88160_PLU_20241114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAL"


Informations

Nom du document DU_88160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAL
Maillage 88160 EPINAL
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 11:39
Publié le 04/04/2025 à 11:56
Mis à jour le 04/04/2025 à 11:56
Statut
Version 14
Nom de l'archive 88160_PLU_20241114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41313a7fc4245c1ea976a66bb0088bac
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPINAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3937487,48.1194622,6.5796814,48.2080349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88160_procedure_20241114.pdf Procédure
88160_rapport_01_20060124.pdf Partie 01
88160_rapport_02_20241114.pdf Partie 02
88160_padd_20110203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88160_prescription_lin_15_01_20110203.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
88160_prescription_surf_05_20241114.pdf Emplacement réservé
88160_reglement_20241114.pdf Règlement écrit
88160_reglement_graphique_01_20170209.pdf Règlement graphique 01
88160_reglement_graphique_02_20241114.pdf Règlement graphique 02
88160_info_surf_02_20110203.pdf Zone d'aménagement concerté
88160_info_surf_04_00_20241114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88160_info_surf_16_20110203.pdf Site archéologique
88160_info_surf_20_20110203.pdf ZPR-ZPE
88160_info_surf_38_88SIS04278_20190121.pdf Info surf 38 88SIS04278
88160_prescription_surf_20_00_20241114.pdf Secteur à transfert de constructibilité en zone N
88160_prescription_surf_29_02_20241114.pdf Secteur de ZAC avec densité minimale de construction
88160_sup_carte_2024114.pdf Sup carte
88160_sup_liste_2024114.pdf Sup liste
88160_orientations_amenagement_01_20241114.pdf OAP 01
88160_orientations_amenagement_02_20241114.pdf OAP 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.