57572_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY"


Informations

Nom du document DU_57572
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY
Maillage 57572 REMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2026 à 09:43
Publié le 19/10/2026 à 11:51
Mis à jour le 19/10/2026 à 11:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 57572_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-414c67936747bbd5ff6e885f85e9fdc0
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57572
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3317112,48.9831307,6.4393688,49.0295583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57572_procedure_20260921.pdf Procédure
57572_rapport_20260921.pdf Rapport
57572_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57572_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
57572_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
57572_annexes_20260921.pdf Annexes
57572_orientations_amenagement_20260921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57572 REMILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.