83090_PLU_20241008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLIOULES"


Informations

Nom du document DU_83090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLIOULES
Maillage 83090 OLLIOULES
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 13:50
Publié le 21/10/2024 à 14:26
Mis à jour le 21/10/2024 à 14:26
Statut
Version 10
Nom de l'archive 83090_PLU_20241008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-416035551c76dcb3c29313e87182221a
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLLIOULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8156256,43.1161541,5.8874036,43.160805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83090_procedure_20241008.pdf Procédure
83090_rapport_1_20230608.pdf Partie 1
83090_rapport_20161219.pdf Rapport
83090_rapport_20171227.pdf Rapport
83090_rapport_20190523.pdf Rapport
83090_rapport_20210325.pdf Rapport
83090_rapport_2_20230608.pdf Partie 2
83090_padd_20161219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83090_prescription_pct_07_00_1_20230608.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
83090_prescription_pct_07_00_2_20230608.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
83090_prescription_pct_07_01_20161219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83090_prescription_pct_16_01_1_20161219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (1)
83090_prescription_pct_16_01_2_20161219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (2)
83090_prescription_surf_05_00_20230608.pdf Emplacement réservé
83090_prescription_surf_05_07_20230608.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
83090_prescription_surf_17_00_20230608.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83090_prescription_surf_47_01_20161219.pdf Réseaux publics d'eau
83090_reglement_20230608.pdf Règlement écrit
83090_reglement_graphique_1_20230608.pdf Règlement graphique 1
83090_reglement_graphique_2_20230608.pdf Règlement graphique 2
83090_info_lin_19_01_1_20161219.pdf Plan du réseau en exploitation d’eau du Canal de Provence
83090_info_lin_19_01_2_20161219.pdf Plan du réseau d’assainissement
83090_info_surf_04_00_20190523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83090_info_surf_05_00_20161219.pdf Zone d'aménagement différé
83090_info_surf_14_00_1_20161219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
83090_info_surf_14_00_2_20161219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
83090_info_surf_16_00_20161219.pdf Site archéologique
83090_info_surf_19_01_1_20161219.pdf Notice des annexes sanitaires
83090_info_surf_19_01_2_20161219.pdf Zonage d’assainissement
83090_info_surf_19_01_3_20161219.pdf Plan du réseau du pluvial
83090_info_surf_19_01_4_20161219.pdf Plan du réseau d’adduction d’eau potable et des captages
83090_info_surf_30_00_20220805.pdf Plan de Périmètre PUP
83090_info_surf_32_00_20161219.pdf Taxe d’aménagement
83090_info_surf_32_00_20230608.pdf Approbation de la fixation du Taux de la Taxe d’aménagement au 1er janvier 2022
83090_info_surf_33_00_20161219.pdf Droit de préemption commercial,
83090_info_surf_38_00_1_20161219.pdf Aléas retrait gonflement d’argile
83090_info_surf_38_00_2_20161219.pdf AOC Bandol
83090_info_surf_99_00_1_20161219.pdf Règlement du Plan de Prévention des Risques Inondation
83090_info_surf_99_00_1_20241008.pdf Obligation Légales de Débroussaillement
83090_info_surf_99_00_2_20161219.pdf Plan règlementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation
83090_info_surf_99_00_2_20241008.pdf PPBE
83090_info_surf_99_00_3_20161219.pdf Plan des mouvements de terrain
83090_info_surf_99_00_4_20161219.pdf Notice des risques liés aux mouvements de terrains
83090_info_surf_99_00_5_20161219.pdf Notice des risques industriels
83090_info_surf_99_00_6_20161219.pdf Plan pyrotechnie et risque industriel
83090_liste_SUP_20230608.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
83090_liste_annexes_20241008.pdf Liste des annexes
83090_plan_SUP_20230608.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique
83090_orientations_amenagement_18_00_20230608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.