78143_PLU_20190919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUFORT"


Informations

Nom du document DU_78143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUFORT
Maillage 78143 CHATEAUFORT
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 12:20
Publié le 18/04/2025 à 12:37
Mis à jour le 18/04/2025 à 12:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78143_PLU_20190919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-416be8eff52abbe56941f7b6e1fb3d7b
Producteur Mairie de Châteaufort - Service Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0784965,48.7165082,2.1126729,48.7575615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78143_20180117_delib_prescription_M1_20190919.pdf Délibération de prescription
78143_20190919_delib_approbation_M1_20190919.pdf Délibération d’approbation
78143_procedure_20190919.pdf Procédure
78143_rapport_1_20190919.pdf Partie 1
78143_rapport_2_20190919.pdf Partie 2
78143_rapport_3_20190919.pdf Partie 3
78143_padd_20190919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78143_prescription_surf_05_00_20190919.pdf Emplacement réservé
78143_prescription_surf_07_01_20190919.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78143_reglement_20190919.pdf Règlement écrit
78143_reglement_graphique_1_20190919.pdf Règlement graphique 1
78143_reglement_graphique_2_20190919.pdf Règlement graphique 2
78143_6_1_liste_sup_20190919.pdf 6 1 liste sup
78143_6_2_plan_sup_20190919.pdf 6 2 plan sup
78143_7_1_liste_contraintes_20190919.pdf 7 1 liste contraintes
78143_7_2_plan_contraintes_20190919.pdf 7 2 plan contraintes
78143_8_1_0_annexes_sanitaires_20190919.pdf 8 1 0 annexes sanitaires
78143_8_1_1_eau_potable_20190919.pdf 8 1 1 eau potable
78143_8_1_2_eaux_usees_20190919.pdf 8 1 2 eaux usees
78143_8_1_3_eaux_pluviales_20190919.pdf 8 1 3 eaux pluviales
78143_8_1_4_zonage_assainissement_20190919.pdf 8 1 4 zonage assainissement
78143_8_2_annexes_documentaires_20190919.pdf 8 2 annexes documentaires
78143_oap_20190919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteaufort - Service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-chateaufort78.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-chateaufort78.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.