200068765_SCOT_20260213

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SISTERONAIS - BUECH"


Informations

Nom du document scot_200068765
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SISTERONAIS - BUECH
Maillage scot_200068765 SCOT SISTERONAIS - BUECH
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 12:05
Publié le 12/03/2026 à 12:46
Mis à jour le 12/03/2026 à 12:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200068765_SCOT_20260213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-41762fa76dc93c893577da5de1753515
Producteur Communauté de Communes du Sisteronais Buëch (CCSB)
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique SISTERONAIS - BUECH. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068765
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4183629,44.1487824,6.277239,44.5025164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200068765_20260213_delib_approbation_E_20260213.pdf Délibération d’approbation
200068765_20260213_delib_prescription_E_20260213.pdf Délibération de prescription
200068765_procedure_20260213.pdf Procédure
200068765_daac_20260213.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200068765_doo_20260213.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068765_pas_20260213.pdf Projet d'aménagement stratégique
200068765_atlas_tvb_20260213.pdf Atlas tvb
200068765_consommation_espace_20260213.pdf Analyse de la consommation d'espace
200068765_diagnostic_20260213.pdf Diagnostic
200068765_evaluation_environnementale_20260213.pdf Evaluation environnementale
200068765_indicateurs_suivi_20260213.pdf Indicateurs suivi
200068765_justification_choix_20260213.pdf Justification des choix
200068765_programme_actions_20260213.pdf Programme actions
200068765_programme_actions_20260213_NAS_RE_Mar-11-144521-2026_CaseConflict.pdf Programme actions 20260213 NAS RE Mar-11-144521-2026
200068765_resume_non_technique_20260213.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Sisteronais Buëch (CCSB)
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Sisteronais Buëch (CCSB)
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.ccsb@sisteronais-buech.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.