44067_PLU_20140212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEMENE-PENFAO"


Informations

Nom du document DU_44067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEMENE-PENFAO
Maillage 44067 GUEMENE-PENFAO
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2020 à 11:42
Publié le 23/10/2020 à 09:27
Mis à jour le 23/10/2020 à 09:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44067_PLU_20140212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41932685abfe3cfb8caa915efe3d7c46
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEMENE-PENFAO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/10/2020.
Emprise [-1.9135757,47.5740835,-1.7312799,47.7084229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44067_procedure_20140212.pdf Procédure
44067_rapport_20130918.pdf Rapport
44067_padd_20130918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44067_reglement_20140212.pdf Règlement écrit
Liste_et_fiches_servitudes_NetB-agrafe.pdf Et fiches servitudes
44067_orientations_amenagement_1_20140212.pdf OAP 1
44067_orientations_amenagement_20140212.pdf OAP
44067_orientations_amenagement_2_20140212.pdf OAP 2
44067_orientations_amenagement_3_20140212.pdf OAP 3
44067_orientations_amenagement_4_20140212.pdf OAP 4
44067_orientations_amenagement_5_20140212.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.