Vue détaillée du document 27633_PLU_20190621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES THILLIERS-EN-VEXIN"

Nom du document	DU_27633
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES THILLIERS-EN-VEXIN
Maillage	27633 LES THILLIERS-EN-VEXIN
Source	Téléversement
Téléversé le	15/05/2024 à 16:27
Publié le	15/05/2024 à 16:59
Mis à jour le	15/05/2024 à 16:59
Statut
Version	1
Nom de l'archive	27633_PLU_20190621
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-41b902420e2bb27d3881764272f97a87
Producteur	Mairie

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES THILLIERS-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 27633 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise	[1.5909709,49.2285846,1.6154858,49.2444889]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 15/05/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27633_procedure_20190621.pdf	Procédure
	27633_rapport_20190621.pdf	Rapport
	27633_padd_20190621.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	27633_reglement_20190621.pdf	Règlement écrit
	27633_reglement_graphique_20190621.pdf	Règlement graphique
	27633_annexes_sanitaires_20190621.pdf	Annexes sanitaires
	27633_sup_20190621.pdf	Sup
	27633_orientations_amenagement_1_20190621.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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