59139_PLU_20250922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUDRY"



Informations

Nom du document DU_59139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUDRY
Maillage 59139 CAUDRY
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2025 à 16:49
Publié le 27/10/2025 à 17:19
Mis à jour le 27/10/2025 à 17:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 59139_PLU_20250922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41e950c096021dc0d4900b763f786e06
Producteur Mairie de Caudry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUDRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59139
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3837524,50.0992594,3.4513254,50.1389405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59139_procedure_20250922.pdf Procédure
59139_rapport_10_20250922.pdf Partie 10
59139_rapport_1_20210610.pdf Partie 1
59139_rapport_2_20210610.pdf Partie 2
59139_rapport_3_20210610.pdf Partie 3
59139_rapport_4_20210610.pdf Partie 4
59139_rapport_5_20210610.pdf Partie 5
59139_rapport_6_20210610.pdf Partie 6
59139_rapport_7_20210610.pdf Partie 7
59139_rapport_8_20230914.pdf Partie 8
59139_rapport_9_20250922.pdf Partie 9
59139_padd_20210610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59139_reglement_20230914.pdf Règlement écrit
59139_reglement_graphique_20250922.pdf Règlement graphique
59139_MRAE_20210610.pdf MRAE
59139_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20210610.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
59139_liste_annexes_20210610.pdf Liste annexes
59139_liste_sup_20210610.pdf Liste sup
59139_plan_sup_20210610.pdf Plan sup
59139_synthese_M2_20250922.pdf Synthese M2
59139_synthese_MS2_20250922.pdf Synthese MS2
59139_orientations_amenagement_1_20210310.pdf OAP 1
59139_orientations_amenagement_2_20120610.pdf OAP 2
59139_orientations_amenagement_3_20210610.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caudry
Téléphone : Aucun
Courriel : elepreux@mairie.caudry.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elepreux@mairie.caudry.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.