200072312_SCOT_20251218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SNA"



Informations

Nom du document scot_200072312
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SNA
Maillage scot_200072312 SCOT SNA
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 15:56
Publié le 21/01/2026 à 17:30
Mis à jour le 21/01/2026 à 17:30
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200072312_SCOT_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41f228aa3c78a20dc0ec49857351e2cb
Producteur Seine Normandie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SNA. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200072312
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2363537,48.9167169,1.6716879,49.3415238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072312_procedure_20251218.pdf Procédure
200072312_daac_20251218.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200072312_doo_20251218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200072312_pas_20251218.pdf Projet d'aménagement stratégique
200072312_EIE_20251218.pdf EIE
200072312_annexe_RNT_evaluation_environnementale_20251218.pdf Annexe RNT evaluation environnementale
200072312_consommation_espace_20251218.pdf Analyse de la consommation d'espace
200072312_diagnostic_20251218.pdf Diagnostic
200072312_diagnostic_strategique_20251218.pdf Diagnostic strategique
200072312_evaluation_environnementale_20251218.pdf Evaluation environnementale
200072312_justification_choix_20251218.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Seine Normandie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : mbayle@sna27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mbayle@sna27.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.