10035_PLU_20060907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYEL"


Informations

Nom du document DU_10035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYEL
Maillage 10035 BAYEL
Source Inconnue
Téléversé le 11/10/2016 à 16:40
Publié le 11/10/2016 à 16:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10035_PLU_20060907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-420e6e51deb0a842bb3e1c92b270c04b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAYEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.733212045302521,48.16848662256901,4.856212727584145,48.22162492203165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10035_rapport_20060907.pdf Rapport
10035_padd_20060907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10035_reglement_20060907.pdf Règlement écrit
10035_info_lin_19_1_20060907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10035_liste_servitude_20060907.pdf Liste servitude
10035_prescription_surf_05_1_20060907.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10035_orientations_amenagement_20060907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-bayel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-bayel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.