38145_PLU_20091027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIONAY"


Informations

Nom du document DU_38145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIONAY
Maillage 38145 DIONAY
Source Inconnue
Téléversé le 16/11/2017 à 15:55
Publié le 16/11/2017 à 16:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 38145_PLU_20091027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42293834cceb2c55dc6b7dd5ebcab3dc
Producteur Commune de Saint-Antoine l'Abbaye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIONAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.162294495450267,44.80960934332105,5.637870622691384,45.2179986864504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://www.saint-antoine-labbaye.fr/4048-plan-local-d-urbanisme.htm OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38145_annexes_20091027.pdf Annexes
38145_padd_20091027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38145_rapport_20091027.pdf Rapport
38145_reglement_20091027.pdf Règlement écrit
38145_reglement_graphique_20091027.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Antoine l'Abbaye
Téléphone : None
Courriel : mairie.st.antoine.labbaye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.st.antoine.labbaye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.