88486_PLU_20130529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAGNEY"


Informations

Nom du document DU_88486
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAGNEY
Maillage 88486 VAGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 10:40
Publié le 04/05/2021 à 18:23
Mis à jour le 04/05/2021 à 18:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88486_PLU_20130529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42358495630b92db9afc6839d5e65ad9
Producteur Commune de VAGNEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88486
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/05/2021.
Emprise [6.6913162,47.965265,6.762283,48.061675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88486_procedure_20130529.pdf Procédure
88486_rapport_20130529.pdf Rapport
88486_padd_20130529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88486_reglement_20130529.pdf Règlement écrit
88486_reglement_graphique_20130529.pdf Règlement graphique
88486_aep_20131217.pdf Aep
88486_annexes_20131217.pdf Annexes
88486_assain_20131217.pdf Assain
88486_info_surf_14_20131217.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88486_info_surf_26_20131217.pdf Lotissement
88486_liste_sup_20131217.pdf Liste sup
88486_sup_20131217.pdf Sup
88486_orientations_amenagement_20131217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VAGNEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vagney.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vagney.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.