70122_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPLITTE"



Informations

Nom du document DU_70122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPLITTE
Maillage 70122 CHAMPLITTE
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 14:04
Publié le 05/04/2023 à 14:22
Mis à jour le 05/04/2023 à 14:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 70122_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-423f6a4d8e5f5d6c8a74b97664f0533e
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPLITTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70122
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3981612,47.5547012,5.6006009,47.7072624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70122_procedure_20230323.pdf Procédure
70122_rapport_1_20181107.pdf Partie 1
70122_rapport_2_20230323.pdf Partie 2
70122_rapport_3_20230323.pdf Partie 3
70122_padd_20181107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70122_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
70122_reglement_graphique_1_20230323.pdf Règlement graphique 1
70122_reglement_graphique_2_20230323.pdf Règlement graphique 2
70122_info_lin_20181107.pdf Info lin
70122_info_surf_1_20181107.pdf Secteur sauvegardé
70122_info_surf_2_20181107.pdf Zone d'aménagement concerté
70122_info_surf_3_20181107.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
70122_liste_sup_20181107.pdf Liste sup
70122_plan_sup_1_20181107.pdf Plan sup 1
70122_plan_sup_2_20181107.pdf Plan sup 2
70122_orientations_amenagement_20181107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.