30264_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES"



Informations

Nom du document DU_30264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES
Maillage 30264 SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 09:46
Publié le 11/12/2025 à 15:09
Mis à jour le 11/12/2025 à 15:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30264_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-424e83f9eb0415198a92a6f401ea9393
Producteur Mairie de SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30264
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.196568,44.0422478,4.2575902,44.0670225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30264_procedure_20251208.pdf Procédure
30264_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
30264_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
30264_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30264_prescription_surf_01_00_20251208.pdf Espace boisé classé
30264_prescription_surf_05_00_20251208.pdf Emplacement réservé
30264_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
30264_reglement_graphique_1_20251208.pdf Règlement graphique 1
30264_reglement_graphique_2_20251208.pdf Règlement graphique 2
30264_reglement_graphique_3_20251208.pdf Règlement graphique 3
30264_reglement_graphique_4_20251208.pdf Règlement graphique 4
30264_reglement_graphique_5_20251208.pdf Règlement graphique 5
30264_info_surf_04_00_20251208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30264_info_surf_17_00_20251208.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30264_info_surf_19_01_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30264_info_surf_23_00_20251208.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
30264_info_surf_32_00_20251208.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30264_info_surf_37_00_20251208.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
30264_info_surf_38_00_20251208.pdf Secteurs d'information sur les sols
30264_info_surf_42_01_20251208.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
30264_info_surf_42_02_20251208.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
30264_info_surf_42_03_20251208.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
30264_info_surf_99_00_OLD_20251208.pdf Info surf 99 00 OLD
30264_info_surf_99_00_PPRn_20251208.pdf Info surf 99 00 PPRn
30264_info_surf_99_00_risques_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
30264_liste_annexes_20251208.pdf Liste annexes
30264_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
30264_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
30264_oap_1_20251208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sjdc.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sjdc.eu


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Procédures en cours

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