69005_PLU_20181218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERIEUX"


Informations

Nom du document DU_69005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERIEUX
Maillage 69005 AMBERIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2019 à 16:05
Publié le 29/03/2019 à 15:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69005_PLU_20181218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-425a2885ab19073ae8f0f05ca5b261ec
Producteur Mairie d'Ambérieux d'Azergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBERIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.723191229565066,45.911388922077506,4.762254513193391,45.94140398770678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69005_info_lin_19_01_1_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69005_info_lin_19_01_2_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69005_info_lin_99_00_1_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69005_info_surf_14_00_1_20181218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
69005_info_surf_19_01_1_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69005_info_surf_19_01_2_20181218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69005_info_surf_99_00_1_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69005_info_surf_99_00_2_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69005_info_surf_99_00_3_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69005_info_surf_99_00_4_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69005_info_surf_99_00_5_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69005_info_surf_99_00_6_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69005_info_surf_99_00_7_20181218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
69005_liste_annexes_20181218.pdf Liste annexes
69005_liste_sup_20181218.pdf Liste sup
69005_orientations_amenagement_20181218.pdf OAP
69005_padd_20181218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69005_plan_sup_20181218.pdf Plan sup
69005_prescription_surf_02_02_20181218.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69005_prescription_surf_05_01_20181218.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69005_prescription_surf_05_03_20181218.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
69005_procedure_20181218.pdf Procédure
69005_rapport_20181218.pdf Rapport
69005_reglement_20181218.pdf Règlement écrit
69005_reglement_graphique_20181218.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ambérieux d'Azergues
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-amberieux69.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-amberieux69.com


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Procédures en cours

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