200057941_PLUi_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PARIS-EST-MARNE ET BOIS"


Informations

Nom du document DU_200057941
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Maillage 200057941 PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 08:56
Publié le 20/10/2025 à 09:26
Mis à jour le 19/10/2026 à 17:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200057941_PLUi_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4282659ee82282c9c91112d2299d157b
Producteur PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057941
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2022.
Emprise [2.390072,48.7840747,2.5724155,48.8614874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pemb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PARIS-EST-MARNE-ET-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pemb.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 14 octobre 2025.

      200057941_PLUi_MEC1_20251014  
200057941_20240709_decision_EE1_20251014.pdf
200057941_20251014_delib_MEC1_20251014.pdf
200057941_20240709_delib_objectifs_et_modalites1_20251014.pdf
200057941_20240409_delib_engagement_MEC1_20251014.pdf

La collectivité de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS a démarré une procédure de modification n°1 le 17 juin 2026.

      200057941_PLUi_M1_00000000  
200057941_20260617_Arrêté prescrivant la modification du PLUI1_00000000.pdf