14531_CC_20080221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAPILLY"


Informations

Nom du document DU_14531
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAPILLY
Maillage 14531 RAPILLY
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 15:27
Publié le 28/01/2020 à 23:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14531_CC_20080221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-429f97cf65ce7c90bbad2f8ec101825b
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAPILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3670422447663527,48.846530408202675,-0.3250895445578525,48.870906667428656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14531_info_surf_04_20080221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14531_procedure_20080221.pdf Procédure
14531_rapport_20080221.pdf Rapport
14531_reglement_graphique_1_20080221.pdf Règlement graphique 1
14531_reglement_graphique_2_20080221.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : None
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14531 RAPILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.