50109_PLU_20210422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERENCES"


Informations

Nom du document DU_50109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERENCES
Maillage 50109 CERENCES
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2021 à 09:57
Publié le 17/05/2021 à 10:50
Mis à jour le 17/05/2021 à 10:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50109_PLU_20210422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-429ffdce44f4ad2853265925ca444555
Producteur Fougères Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERENCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [-1.4848769,48.872912,-1.3928646,48.9420565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50109_procedure_20210422.pdf Procédure
50109_rapport_20210422.pdf Rapport
50109_padd_20210422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50109_prescription_surf_01_20210422.pdf Espace boisé classé
50109_prescription_surf_02_20210422.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
50109_prescription_surf_03_20210422.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
50109_reglement_20210422.pdf Règlement écrit
50109_reglement_graphique_01_20210422.pdf Règlement graphique 01
50109_reglement_graphique_02_20210422.pdf Règlement graphique 02
50109_reglement_graphique_03_20210422.pdf Règlement graphique 03
50109_annexes_20210422.pdf Annexes
50109_annexes_PPRI_20210422.pdf Annexes PPRI
50109_plan_ENEDIS_20210422.pdf Plan ENEDIS
50109_plan_EU-EP_20210422.pdf Plan EU-EP
50109_plan_PPRI_20210422.pdf Plan PPRI
50109_plan_SUP_20210422.pdf Plan SUP
50109_orientations_amenagement_20210422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba.pro


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.