01380_PLU_20210729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX"


Informations

Nom du document DU_01380
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Maillage 01380 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2021 à 08:00
Publié le 04/10/2021 à 10:00
Mis à jour le 04/10/2021 à 10:00
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 01380_PLU_20210729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42c14e0fd4aed700cd1128806d564d5f
Producteur Mairie de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01380
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [5.1268613,46.4231489,5.2164785,46.4866179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/01/2018
Date de publication : 25/01/2018
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les standards CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01380_procedure_20210729.pdf Procédure
01380_rapport_1_20210729.pdf Partie 1
01380_rapport_2_20210729.pdf Partie 2
01380_rapport_3_20210729.pdf Partie 3
01380_padd_20210729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01380_prescription_surf_05_00_20210729.pdf Emplacement réservé
01380_reglement_20210729.pdf Règlement écrit
01380_reglement_graphique_1_20210729.pdf Règlement graphique 1
01380_reglement_graphique_2_20210729.pdf Règlement graphique 2
01380_reglement_graphique_3_20210729.pdf Règlement graphique 3
01380_info_lin_19_01_0_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
01380_info_lin_19_01_1_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01380_info_lin_19_01_2_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01380_info_lin_19_01_3_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01380_info_lin_19_01_4_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01380_info_surf_19_01_0_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
01380_info_surf_19_01_1_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01380_info_surf_19_01_2_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01380_info_surf_19_01_3_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01380_info_surf_19_01_4_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01380_info_surf_19_01_5_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01380_info_surf_19_01_6_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01380_info_surf_19_01_7_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
01380_info_surf_19_01_8_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
01380_liste_sup_20210729.pdf Liste sup
01380_plan_sup_1_20210729.pdf Plan sup 1
01380_plan_sup_2_20210729.pdf Plan sup 2
01380_orientations_amenagement_20210729.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Téléphone : 04 74 52 90 41
Courriel : mairie.stnizierlebouchoux@wanadoo.frr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 52 90 41
Courriel : mairie.stnizierlebouchoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.