42253_PLU_20230303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SUR-ROANNE"


Informations

Nom du document DU_42253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SUR-ROANNE
Maillage 42253 SAINT-LEGER-SUR-ROANNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 09:47
Publié le 05/06/2023 à 16:03
Mis à jour le 05/06/2023 à 16:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 42253_PLU_20230303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42c492ac2529f892bbd0d7fce891516f
Producteur Mairie de Roanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-SUR-ROANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9884081,46.0303437,4.0175033,46.0556609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42253_procedure_20230303.pdf Procédure
42253_rapport_20230303.pdf Rapport
42253_padd_20230303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42253_prescription_surf_05_20230303.pdf Emplacement réservé
42253_reglement_20230303.pdf Règlement écrit
42253_reglement_graphique_20230303.pdf Règlement graphique
42253_info_surf_19_20230303.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42253_liste_sup_20230303.pdf Liste sup
42253_orientations_amenagement_20230303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roanne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-roanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintlegersurroanne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42253 SAINT-LEGER-SUR-ROANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.