31234_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRES"


Informations

Nom du document DU_31234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRES
Maillage 31234 LE GRES
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2024 à 20:15
Publié le 05/05/2024 à 20:53
Mis à jour le 05/05/2024 à 20:53
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 31234_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42cfd9e686bf216d92336ca8e7917b7e
Producteur MAIRIE DE LE GRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31234
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0764197,43.6995976,1.1191496,43.7382248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31234_procedure_20231130.pdf Procédure
31234_rapport_20231130.pdf Rapport
31234_padd_20231130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31234_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
31234_reglement_graphique_20231130.pdf Règlement graphique
31234_annexe_0_20231130.pdf Annexe 0
31234_annexe_1_20231130.pdf Annexe 1
31234_annexe_2_20231130.pdf Annexe 2
31234_annexe_3_20231130.pdf Annexe 3
31234_liste_sup_20231130.pdf Liste sup
31234_plan_sup_20231130.pdf Plan sup
31234_orientations_amenagement_20231130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.