60683_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-GENEST"



Informations

Nom du document DU_60683
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SAINT-GENEST
Maillage 60683 VILLERS-SAINT-GENEST
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 17:10
Publié le 19/12/2024 à 20:12
Mis à jour le 19/12/2024 à 20:12
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 60683_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42d1391d4001e871c0d84953e0396853
Producteur Mairie de VILLERS-SAINT-GENEST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SAINT-GENEST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60683
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8586358,49.1268283,2.9357048,49.1547918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60683_20201208_delib_prescription_R_20241209.pdf Délibération de prescription
60683_20220124_delib_debat_padd_R_20241209.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
60683_20240318_delib_arret_R_20241209.pdf Délibération d'arrêt du document d'urbanisme
60683_20241209_arrete_maj_annexes_R_20241209.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
60683_20241209_avis_ppa_R_20241209.pdf Bilan des évolutions suite aux avis
60683_20241209_bilan_concertation_R_20241209.pdf Bilan de la concertation
60683_20241209_conclusions_commissaire_enqueteur_R_20241209.pdf Conclusions du commissaire enquêteur
60683_20241209_delib_approbation_R_20241209.pdf Délibération d'approbation
60683_20241209_rapport_enquete_R_20241209.pdf Rapport d'enquête publique
60683_procedure_20241209.pdf Fichier de suivi de la procédure
60683_rapport_1_20241209.pdf RP : Diagnostic et enjeux
60683_rapport_2_20241209.pdf RP : projet de territoire
60683_rapport_3_20241209.pdf Résumé non technique
60683_padd_20241209.pdf PADD
60683_prescription_surf_05_00_20241209.pdf Liste des emplacements réservés
60683_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
60683_reglement_graphique_1_20241209.pdf Zonage : territoire
60683_reglement_graphique_2_20241209.pdf Zonage : centre-bourg
60683_info_lin_19_01_1_20241209.pdf Plan des réseaux d'assainissement
60683_info_lin_19_01_2_20241209.pdf Plan des réseaux d'AEP
60683_info_surf_04_00_20241209.pdf Droit de préemption urbain
60683_info_surf_19_01_1_20241209.pdf Notice des annexes sanitaires
60683_info_surf_19_01_2_20241209.pdf Zonage d'assainissement
60683_info_surf_99_00_1_20241209.pdf Carte du risque retrait gonflement des argiles
60683_info_surf_99_00_2_20241209.pdf Fiche sur le risque retrait gonflement des argiles
60683_liste_SUP_20241209.pdf Notice des servitudes d'utilité publique
60683_OAP_1_20241209.pdf Cahier des OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VILLERS-SAINT-GENEST
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-st-genest@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-st-genest@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.