200077634_SCoT_20251229

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LA BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL"



Informations

Nom du document scot_200077634
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LA BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL
Maillage scot_200077634 SCOT DU PAYS DE LA BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2025 à 15:07
Publié le 30/12/2025 à 15:23
Mis à jour le 30/12/2025 à 15:23
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200077634_SCoT_20251229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42d6e991752bd39351dd4cfedf1bd4ed
Producteur PETR Baie du Mont-Saint-Michel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE LA BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200077634
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8626529,48.4560612,-0.7347346,48.9932029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200077634_procedure_20251229.pdf Procédure
200077634_daac_20251229.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200077634_doo_20251229.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200077634_pas_20251229.pdf Projet d'aménagement stratégique
200077634_consommation_espace_20251229.pdf Analyse de la consommation d'espace
200077634_diagnostic_20251229.pdf Diagnostic
200077634_diagnostic_2_20251229.pdf Diagnostic 2
200077634_etat_initial_environnement_20251229.pdf Etat initial environnement
200077634_evaluation_environnementale_20251229.pdf Evaluation environnementale
200077634_justification_choix_20251229.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Baie du Mont-Saint-Michel
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petrmontsaintmichel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petrmontsaintmichel.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.