80783_CC_20131010

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VAUX-MARQUENNEVILLE"



Informations

Nom du document DU_80783
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VAUX-MARQUENNEVILLE
Maillage 80783 VAUX-MARQUENNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 18:08
Publié le 05/04/2023 à 09:07
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80783_CC_20131010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42e64d0cdd7db9cd25ce70427bec0875
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-MARQUENNEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80783
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.767683,49.9747389,1.7996253,50.0038339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80783_procedure_20131010.pdf Procédure
80783_rapport_20131010.pdf Rapport
80783_approbation_schema_de_gestion_des_eaux_pluviales_20131010.pdf Approbation schema de gestion des eaux pluviales
80783_deliberation_schema_de_gestion_des_eaux_pluviales_20131010.pdf Deliberation schema de gestion des eaux pluviales
80783_fiches_etablies_par_les_Chambres_Agriculture_20131010.pdf Fiches etablies par les Chambres Agriculture
80783_liste_annexes_20131010.pdf Liste annexes
80783_nomenclature_de_la_Loi_sur_l_eau_20131010.pdf Nomenclature de la Loi sur l eau
80783_notice_explicative_DIG_20131010.pdf Notice explicative DIG
80783_plan_SUP_1_20131010.pdf Plan SUP 1
80783_plan_SUP_2_20131010.pdf Plan SUP 2
80783_plan_espaces_bois_et_talus_20131010.pdf Plan espaces bois et talus
80783_plan_reseau_Eau_Potable_Marquenneville_20131010.pdf Plan reseau Eau Potable Marquenneville
80783_plan_reseau_Eau_Potable_Vaux_20131010.pdf Plan reseau Eau Potable Vaux
80783_plan_zonage_assainissement_20131010.pdf Plan zonage assainissement
80783_schema_des_eaux_pluviales_1_20131010.pdf Schema des eaux pluviales 1
80783_schema_des_eaux_pluviales_2_20131010.pdf Schema des eaux pluviales 2
80783_schema_gestion_des_eaux_pluviales_20131010.pdf Schema gestion des eaux pluviales
80783_sectorisation_graphique_1_20131010.pdf Sectorisation graphique 1
80783_sectorisation_graphique_2_20131010.pdf Sectorisation graphique 2
80783_sectorisation_graphique_3_20131010.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80783 VAUX-MARQUENNEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.