44031_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-GLAIN"


Informations

Nom du document DU_44031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-GLAIN
Maillage 44031 LA CHAPELLE-GLAIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 11:41
Publié le 13/03/2025 à 17:27
Mis à jour le 13/03/2025 à 17:27
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 44031_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42fc4f0d7e9e4aee3f87e2470a21b1a4
Producteur Mairie de la Chapelle-Glain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GLAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2525112,47.5871848,-1.123794,47.6618515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44031_procedure_20250227.pdf Procédure
44031_rapport_1_20250227.pdf Partie 1
44031_rapport_2_20250227.pdf Partie 2
44031_rapport_3_20250227.pdf Partie 3
44031_rapport_4_20250227.pdf Partie 4
44031_rapport_5_20250227.pdf Partie 5
44031_padd_20250227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44031_reglement_20250227.pdf Règlement écrit
44031_reglement_graphique_1_20250227.pdf Règlement graphique 1
44031_reglement_graphique_2_20250227.pdf Règlement graphique 2
44031_annexes_20250227.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Chapelle-Glain
Téléphone : Aucun
Courriel : communelachapelleglain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communelachapelleglain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.