03102_PLU_20171221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE"


Informations

Nom du document DU_03102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE
Maillage 03102 DOMPIERRE-SUR-BESBRE
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2019 à 09:09
Publié le 06/09/2019 à 09:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 03102_PLU_20171221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43121dc584a4e9c1866f3307c25213ca
Producteur Mairie de DOMPIERRE SUR BESBRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6142303999999963,46.490829999058086,3.7431578063920345,46.57650098906339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03102_ANNEXE_L111-6_et_L111-8_20171221.pdf ANNEXE L111-6 et L111-8
03102_EMPLACEMENTS_RESERVES_20171221.pdf EMPLACEMENTS RESERVES
03102_NOMENCLATURE_DES_PIECES_20171221.pdf NOMENCLATURE DES PIECES
03102_Orientations_amenagement_20171221.pdf Orientations amenagement
03102_PADD_20171221.pdf PADD
03102_RESUME_NON_TECHNIQUE_20171221.pdf RESUME NON TECHNIQUE
03102_rapport_20171221.pdf Rapport
03102_reglement_20171221.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DOMPIERRE SUR BESBRE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-dompierre03.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-dompierre03.fr


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Procédures en cours

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