91132_PLU_20210712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDE"



Informations

Nom du document DU_91132
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDE
Maillage 91132 CHAMARANDE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2021 à 15:49
Publié le 07/10/2021 à 17:14
Mis à jour le 07/10/2021 à 17:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91132_PLU_20210712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4315ae1a8383af073a89028fff7f5985
Producteur Mairie de Chamarande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMARANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91132
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2021.
Emprise [2.2010868,48.499317,2.2407048,48.5337366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91132_procedure_20210712.pdf Procédure
91132_rapport_1_20210712.pdf Partie 1
91132_rapport_2_20210712.pdf Partie 2
31132_padd_20210712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91132_reglement_20210712.pdf Règlement écrit
91132_reglement_graphique_1_20210712.pdf Règlement graphique 1
91132_reglement_graphique_2_20210712.pdf Règlement graphique 2
31132_plan_sup_20210712.pdf Plan sup
91132_info_lin_17_20210712.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
91132_info_surf_04_20210712.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91132_info_surf_11_20210712.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
91132_info_surf_14_20210712.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
91132_info_surf_19_20210712.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
91132_info_surf_32_20210712.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
91132_liste_sup_20210712.pdf Liste sup
91132_notice_ass_aep_dechets_20210712.pdf Notice ass aep dechets
91132_plan_aep_20210712.pdf Plan aep
91132_plan_ass_20210712.pdf Plan ass
91132_orientations_amenagement_1_20210712.pdf OAP 1
91132_orientations_amenagement_2_20210712.pdf OAP 2
91132_orientations_amenagement_3_20210712.pdf OAP 3
91132_orientations_amenagement_4_20210712.pdf OAP 4
91132_orientations_amenagement_5_20210712.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chamarande
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chamarande.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chamarande.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.