18027_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENGY-SUR-CRAON"


Informations

Nom du document DU_18027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENGY-SUR-CRAON
Maillage 18027 BENGY-SUR-CRAON
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2023 à 12:16
Publié le 12/07/2023 à 08:34
Mis à jour le 12/07/2023 à 08:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 18027_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-433b9733603d02eeb5c1688cafb2d1a7
Producteur Mairie de Bengy-sur-Craon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENGY-SUR-CRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6637439,46.9663849,2.7866251,47.0313298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18027_procedure_20230606.pdf Procédure
18027_rapport_20230606.pdf Rapport
18027_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
18027_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
18027_reglement_graphique_1_20230606.pdf Règlement graphique 1
18027_reglement_graphique_2_20230606.pdf Règlement graphique 2
18027_Schema_assainissement_20230606.pdf Schema assainissement
18027_liste_SUP_20230606.pdf Liste SUP
18027_plan_AEP_20230606.pdf Plan AEP
18027_plan_SUP_20230606.pdf Plan SUP
18027_plan_assainissement_20230606.pdf Plan assainissement
18027_orientations_amenagement_20230606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bengy-sur-Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bengy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bengy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.