31413_PLU_20161005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELLEPORT"


Informations

Nom du document DU_31413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELLEPORT
Maillage 31413 PELLEPORT
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2017 à 11:07
Publié le 22/12/2017 à 11:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31413_PLU_20161005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4340c275d7eacd8b3b9ac8bb401f24bf
Producteur Mairie de Pelleport

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELLEPORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0856226703182317,43.72471419905753,1.1428185999999987,43.75916519905747]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31413_carte_aptitude_sols_20161005.pdf Carte aptitude sols
31413_orientations_amenagement_1_20161005.pdf OAP 1
31413_plan_SUP_20161005.pdf Plan SUP
31413_reglement_20161005.pdf Règlement écrit
31413_schema_assainissement_20161005.pdf Schema assainissement
31413_tableau_SUP_20161005.pdf Tableau SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pelleport
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pelleport31@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pelleport31@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.