91421_PLU_20210708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERON"


Informations

Nom du document DU_91421
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERON
Maillage 91421 MONTGERON
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 11:41
Publié le 30/06/2022 à 09:20
Dépublié le 06/06/2025 à 17:45
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 91421_PLU_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-435aa7e399e44b75748185abe87dd18a
Producteur commune de Montgeron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91421
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2022.
Emprise [2.4345129,48.6696236,2.4994638,48.7206396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Montgeron
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.gauberthier@montgeron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.gauberthier@montgeron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.