05003_PLU_20210526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUILLES"


Informations

Nom du document DU_05003
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUILLES
Maillage 05003 AIGUILLES
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2021 à 15:34
Publié le 15/09/2021 à 15:51
Mis à jour le 15/09/2021 à 15:51
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05003_PLU_20210526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-437f6e821eb19b633755268971470945
Producteur Mairie d'Aiguilles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2021.
Emprise [6.8284009,44.7370446,6.9270025,44.8291078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05003_procedure_20210526.pdf Procédure
05003_rapport_20210506.pdf Rapport
05003_padd_20210526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05003_reglement_20210526.pdf Règlement écrit
05003_reglement_graphique_20210526.pdf Règlement graphique
05003_batiments_agricoles_20210526.pdf Batiments agricoles
05003_digues_20210526.pdf Digues
05003_plomb_20210526.pdf Plomb
05003_radon_20210526.pdf Radon
05003_schema_directeur_alimentation_eau_potable_20210526.pdf Schema directeur alimentation eau potable
05003_schema_directeur_assainissement_20210526.pdf Schema directeur assainissement
05003_servitudes_20210526.pdf Servitudes
05003_sommaire_annexes_20210526.pdf Sommaire annexes
05003_orientations_amenagement_20210526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aiguilles
Téléphone : Aucun
Courriel : infos@mairie-aiguilles.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : infos@mairie-aiguilles.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.