06014_CC_20210429

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BENDEJUN"


Informations

Nom du document DU_06014
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BENDEJUN
Maillage 06014 BENDEJUN
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 16:24
Publié le 12/03/2026 à 17:31
Mis à jour le 12/03/2026 à 17:31
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 06014_CC_20210429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4380ee2ab028e6080caa48676567be40
Producteur MAIRIE DE BENDEJUN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENDEJUN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06014
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du CNIG CC v2025.
Emprise [7.2672904,43.8130755,7.3012784,43.8486979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
06014_procedure_20210429.pdf Procédure
06014_rapport_1_20210429.pdf Partie 1
06014_info_lin_19_01_20210429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
06014_info_lin_19_02_20210429.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06014_info_surf_99_00_1_20210429.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06014_liste_annexes_20210429.pdf Liste annexes
06014_liste_sup_20210429.pdf Liste sup
06014_plan_sup_20210429.pdf Plan sup
06014_sectorisation_graphique_20210429.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BENDEJUN
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@bendejun.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE BENDEJUN
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@bendejun.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06014 BENDEJUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.