42329_PLU_20180704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERSANNE"


Informations

Nom du document DU_42329
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERSANNE
Maillage 42329 LA VERSANNE
Source Inconnue
Téléversé le 01/02/2019 à 10:43
Publié le 01/02/2019 à 12:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 42329_PLU_20180704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43a1b7ca8914c12260deb32ad2070429
Producteur Epures, l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VERSANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.473029332851127,45.297946950337966,4.544915752695328,45.34304159270467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- WWW:WMS
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://--organisme.fr/lien_téléchargement-- WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42329_Procedure_20180704.pdf Procedure
42329_orientations_amenagement_20180704.pdf OAP
42329_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42329_prescription_surf_05_20180704.pdf Emplacement réservé
42329_rapport_20180704.pdf Rapport
42329_reglement_20180704.pdf Règlement écrit
42329_reglement_graphique_0_20180704.pdf Tableau d’assemblage
42329_reglement_graphique_1_20180704.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Epures, l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.