35109_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRELLES"


Informations

Nom du document DU_35109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRELLES
Maillage 35109 ETRELLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2024 à 15:19
Publié le 23/08/2024 à 09:05
Mis à jour le 23/08/2024 à 09:05
Statut
Version 6
Nom de l'archive 35109_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43a35d1a094a43740095a49a9832d604
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETRELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.269743,48.0386926,-1.1510695,48.1009111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35109_procedure_20240627.pdf Procédure
35109_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
35109_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
35109_rapport_3_20240627.pdf Partie 3
35109_rapport_4_20240627.pdf Partie 4
35109_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35109_prescription_lin_07_00_20240627.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35109_prescription_lin_15_00_20240627.pdf Règles d’implantation des constructions
35109_prescription_lin_22_01_20240627.pdf Diversité commerciale à protéger
35109_prescription_lin_24_00_20240627.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35109_prescription_pct_07_01_20240627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35109_prescription_pct_16_01_20240627.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35109_prescription_surf_02_00_20240627.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35109_prescription_surf_02_02_20240627.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35109_prescription_surf_05_01_20240627.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35109_prescription_surf_05_03_20240627.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
35109_prescription_surf_07_00_20240627.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35109_prescription_surf_07_01_20240627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35109_prescription_surf_07_04_20240627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35109_prescription_surf_15_00_1_20240627.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35109_prescription_surf_15_00_2_20240627.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35109_prescription_surf_18_00_20240627.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35109_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
35109_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
35109_annexes_sanitaires_20240627.pdf Annexes sanitaires
35109_liste_SUP_20240627.pdf Liste SUP
35109_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
35109_plan_SUP_20240627.pdf Plan SUP
35109_plan_reseau_aep_20240627.pdf Plan reseau aep
35109_plan_reseau_ep_1_20240627.pdf Plan reseau ep 1
35109_plan_reseau_ep_2_20240627.pdf Plan reseau ep 2
35109_plan_reseau_eu_20240627.pdf Plan reseau eu
35109_orientations_amenagement_1_20240627.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35109 ETRELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.