38352_PLU_20230703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE"


Informations

Nom du document DU_38352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Maillage 38352 SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 12:42
Publié le 10/10/2023 à 12:55
Mis à jour le 10/10/2023 à 12:55
Statut
Version 11
Nom de l'archive 38352_PLU_20230703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44042619c0650dc114d715717535b753
Producteur Commune de Saint Alban de Roche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38352
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2088495,45.5724238,5.2397657,45.6070409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2017
Date de publication : 04/09/2017
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38352_procedure_20230703.pdf Procédure
38352_rapport_20230703.pdf Rapport
38352_padd_20230703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38352_prescription_surf_05_20230703.pdf Emplacement réservé
38352_prescription_surf_07_20230703.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
38352_prescription_surf_17_20230703.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
38352_reglement_20230703.pdf Règlement écrit
38352_reglement_graphique_20230703.pdf Règlement graphique
38352_info_surf_02_20230703.pdf Zone d'aménagement concerté
38352_info_surf_04_20230703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38352_info_surf_12_20230703.pdf Périmètre de sursis à statuer
38352_info_surf_14_20230703.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38352_info_surf_19_1_20230703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38352_info_surf_19_2_20230703.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38352_info_surf_25_20230703.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
38352_info_surf_99_1_20230703.pdf autre relevant de la loi littoral
38352_info_surf_99_2_20230703.pdf autre relevant de la loi montagne
38352_info_surf_99_3_20230703.pdf Info surf 99 3
38352_info_surf_99_4_20230703.pdf Info surf 99 4
38352_info_surf_99_5_20230703.pdf Info surf 99 5
38352_info_surf_99_6_20230703.pdf Info surf 99 6
38352_info_surf_99_7_20230703.pdf Info surf 99 7
38352_info_surf_99_8_20230703.pdf Info surf 99 8
38352_liste_SUP_20230703.pdf Liste SUP
38352_plan_sup_20230703.pdf Plan sup
38352_sup_sncf_20230703.pdf Sup sncf
38352_orientations_amenagement_20230703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Alban de Roche
Téléphone : None
Courriel : mairie@saintalbanderoche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie@saintalbanderoche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.