78009_PLU_20220622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_78009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAINVILLE
Maillage 78009 ALLAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2023 à 13:08
Publié le 06/02/2023 à 17:51
Mis à jour le 06/02/2023 à 17:51
Statut
Version 8
Nom de l'archive 78009_PLU_20220622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-440ed10a0fd4897b4a42eb9b3c755637
Producteur Mairie de Allainville-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [1.8728999,48.4385951,1.9345962,48.4960143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78009_procedure_20220622.pdf Procédure
78009_rapport_1_20220622.pdf Partie 1
78009_rapport_2_20220622.pdf Partie 2
78009_padd_20220622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78009_prescription_surf_03_00_20220622.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
78009_prescription_surf_05_01_20220622.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
78009_prescription_surf_07_01_20220622.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78009_reglement_20220622.pdf Règlement écrit
78009_reglement_graphique_0_20220622.pdf Tableau d’assemblage
78009_reglement_graphique_1_20220622.pdf Règlement graphique 1
78009_reglement_graphique_2_20220622.pdf Règlement graphique 2
78009_annexes_20220622.pdf Annexes
78009_info_lin_19_01_1_20220622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78009_info_lin_19_01_2_20220622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78009_info_lin_19_01_3_20220622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78009_info_pct_16_00_20220622.pdf Site archéologique
78009_info_surf_03_00_20220622.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78009_info_surf_04_00_20220622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78009_info_surf_11_00_20220622.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78009_info_surf_14_00_20220622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78009_info_surf_17_00_20220622.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78009_info_surf_25_00_20220622.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
78009_info_surf_38_00_20220622.pdf Secteurs d'information sur les sols
78009_info_surf_99_00_20220622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78009_liste_sup_20220622.pdf Liste sup
78009_plan_sup_20220622.pdf Plan sup
78009_orientations_amenagement_18_00_20220622.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Allainville-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dallainville2@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dallainville2@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.