95660_PLU_20210304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS"



Informations

Nom du document DU_95660
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS
Maillage 95660 VILLAINES-SOUS-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2021 à 09:24
Publié le 08/09/2021 à 18:54
Mis à jour le 08/09/2021 à 18:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95660_PLU_20210304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-442813c6df09971f67b779a960f4f066
Producteur cabinetgreuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAINES-SOUS-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95660
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2021.
Emprise [2.3392314,49.0682889,2.3703947,49.0817762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95660_procedure_20210304.pdf Procédure
95660_rapport_20210304.pdf Rapport
95660_padd_20210304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95660_reglement_20210304.pdf Règlement écrit
95660_reglement_graphique_20210304.pdf Règlement graphique
95660_SAFE_agriculture_20210304.pdf SAFE agriculture
95660_carte_bruit_20210304.pdf Carte bruit
95660_construction_terrain_argileux-20210304.pdf Construction terrain
95660_emplacements_reserves_20210304.pdf Emplacements reserves
95660_etude_siah_assainissement_20210304.pdf Etude siah assainissement
95660_info_conseil_departemental_20210304.pdf Info conseil departemental
95660_plan_assainissement_20210304.pdf Plan assainissement
95660_plan_reseau_eau_20210304.pdf Plan reseau eau
95660_plan_reseau_electrique_20210304.pdf Plan reseau electrique
95660_plan_servitudes_utilite_publique_20210304.pdf Plan servitudes utilite publique
95660_sup_PEB_20210304.pdf Sup PEB
95660_sup_T1_20210304.pdf Sup T1
95660_sup_TRAPIL_20210304.pdf Sup TRAPIL
95660_sup_captage_eau_potable_ezanville_20210304.pdf Sup captage eau potable ezanville
95660_zonage_assainissement_20210304.pdf Zonage assainissement
95660_orientations_20210304.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinetgreuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

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