07201_PLU_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUOMS"


Informations

Nom du document DU_07201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUOMS
Maillage 07201 RUOMS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 16:03
Publié le 08/01/2025 à 14:34
Mis à jour le 08/01/2025 à 14:34
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 07201_PLU_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44447ed366a1e495a484c60db902bb42
Producteur Mairie de Ruoms

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUOMS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07201
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.3208037,44.4217549,4.3735056,44.4795914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07201_procedure_20241015.pdf Procédure
07201_rapport_20241015.pdf Rapport
07201_padd_20241015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07201_reglement_20241015.pdf Règlement écrit
07201_reglement_graphique_20241015.pdf Règlement graphique
07201_info_surf_04_00_20241015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07201_info_surf_14_00_20241015.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07201_info_surf_16_00_20241015.pdf Site archéologique
07201_info_surf_17_00_20241015.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07201_info_surf_19_01_20241015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07201_info_surf_99_00_20241015.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07201_liste_sup_20241015.pdf Liste sup
07201_plan_sup_20241015.pdf Plan sup
07201_prescription_surf_05_20241015.pdf Emplacement réservé
07201_orientations_amenagement_20241015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ruoms
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ruoms.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ruoms.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.