73038_PLU_20200901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENTRE"


Informations

Nom du document DU_73038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENTRE
Maillage 73038 BELLENTRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2023 à 09:42
Publié le 21/08/2023 à 09:55
Mis à jour le 21/08/2023 à 09:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 73038_PLU_20200901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4447d1ba98ec240df4ecac25b3cfa26d
Producteur Mairie de La Plagne Tarentaise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73038_procedure_20200901.pdf Procédure
73038_rapport_20200901.pdf Rapport
73038_PADD_20200901.pdf PADD
73038_reglement_20200901.pdf Règlement écrit
73038_reglement_graphique_0_20200901.pdf Tableau d’assemblage
73038_reglement_graphique_1_20200901.pdf Règlement graphique 1
73038_reglement_graphique_2_20200901.pdf Règlement graphique 2
73038_reglement_graphique_3_20200901.pdf Règlement graphique 3
73038_reglement_graphique_4_20200901.pdf Règlement graphique 4
73038_reglement_graphique_5_20200901.pdf Règlement graphique 5
73038_reglement_graphique_6_20200901.pdf Règlement graphique 6
73038_piz_20200901.pdf Piz
73038_orientations_amenagement_20200901.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.