60102_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRENOUILLE"



Informations

Nom du document DU_60102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRENOUILLE
Maillage 60102 BRENOUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 16:41
Publié le 09/03/2026 à 17:27
Mis à jour le 09/03/2026 à 17:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60102_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4456f1709f189a4a1da5d28514698a60
Producteur Mairie de Brenouille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRENOUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60102
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5232429,49.2989343,2.5779968,49.3156727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/01/2026
Date de publication : 29/01/2026
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60102_procedure_20260129.pdf Procédure
60102_rapport_20260129.pdf Rapport
60102_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60102_prescription_pct_07_20260129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60102_prescription_surf_05_20260129.pdf Emplacement réservé
60102_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
60102_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
60102_avis_cd_M2_20260129.pdf Avis cd M2
60102_avis_mrae_M2_20260129.pdf Avis mrae M2
60102_avis_mrae_RA1_20260129.pdf Avis mrae RA1
60102_dossier_ppri_20260129.pdf Dossier ppri
60102_dossier_pprt_20260129.pdf Dossier pprt
60102_dossier_projetRD200_20260129.pdf Dossier projetRD200
60102_dossier_rga_20260129.pdf Dossier rga
60102_enquete_publique_conjointe_20260129.pdf Enquete publique conjointe
60102_examen_conjoint_RA1_20260129.pdf Examen conjoint RA1
60102_info_lin_19_01_aep_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60102_info_lin_19_01_zonage_ass_20260129.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60102_liste_iju_20260129.pdf Liste iju
60102_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
60102_pg_RA1_M2_20260129.pdf Pg RA1 M2
60102_sommaire_M1_20260129.pdf Sommaire M1
60102_sommaire_M2_20260129.pdf Sommaire M2
60102_sommaire_PLU_20260129.pdf Sommaire PLU
60102_sommaire_RA1_20260129.pdf Sommaire RA1
60102_orientations_amenagement_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brenouille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-brenouille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brenouille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-brenouille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.