24074_PLU_20191128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALVIAC-EN-PERIGORD"



Informations

Nom du document DU_24074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALVIAC-EN-PERIGORD
Maillage 24074 CALVIAC-EN-PERIGORD
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2020 à 17:02
Publié le 06/10/2020 à 14:37
Mis à jour le 06/10/2020 à 14:37
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 24074_PLU_20191128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-446e85300ba9a4e83063811404127a0e
Producteur Communauté de Communes du Pays de Fenelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALVIAC-EN-PERIGORD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [1.2890658,44.8415235,1.3573121,44.880808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_33/24074_PLU_20191128/24074_PLU_20191128.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24074_procedure_20191128.pdf Procédure
24074_rapport_20191128.pdf Rapport
24074_PADD_20191128.pdf PADD
24074_reglement_20191128.pdf Règlement écrit
24074_reglement_graphique_20191128.pdf Règlement graphique
24074_Annexes_20191128.pdf Annexes
24074_orientations_amenagement_20191128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fenelon
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.