84034_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUMONT-SUR-DURANCE"


Informations

Nom du document DU_84034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUMONT-SUR-DURANCE
Maillage 84034 CAUMONT-SUR-DURANCE
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2024 à 13:36
Publié le 24/04/2024 à 08:13
Mis à jour le 24/04/2024 à 08:13
Statut
Version 5
Nom de l'archive 84034_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-447f117331c418ca5f74b0f71c52f21c
Producteur Mairie de Caumont-sur-Durance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUMONT-SUR-DURANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9144461,43.8507168,4.9955733,43.9127407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84034_procedure_20240411.pdf Procédure
84034_rapport_20240411.pdf Rapport
84034_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84034_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
84034_reglement_graphique_1_20240411.pdf Règlement graphique 1
84034_reglement_graphique_2_20240411.pdf Règlement graphique 2
84034_reglement_graphique_3_20240411.pdf Règlement graphique 3
84034_reglement_graphique_4_20240411.pdf Règlement graphique 4
84034_info_surf_02_1_20240411.pdf Info surf 02 1
84034_info_txt_20240411.pdf Info txt
84034_liste_sup_1_20240411.pdf Liste sup 1
84034_liste_sup_20240411.pdf Liste sup
84034_prescription_surf_15_20240411.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
84034_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.